Conditions d'utilisation

Modèle à compléter avant commercialisation. Les mentions légales, l'identité de l'éditeur, le prix, les responsabilités, les conditions de résiliation et le droit applicable doivent être rédigés et validés avant toute vente.

Objet

ScoutConnect est un service numérique destiné à faciliter l'organisation, la communication et la gestion de groupes scouts.

Comptes et accès

Chaque utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et doit respecter les droits qui lui sont attribués dans son groupe.

Contenus

Les responsables du groupe restent responsables des contenus, documents et informations qu'ils publient dans leur espace.

Disponibilité

Les engagements de disponibilité, support et sauvegarde devront être précisés dans la version commerciale définitive.